Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT CHARENTAIS
Numéro de dépôt :
950652
Date de dépôt :
09/03/1976
Lieu de dépôt :
Angoulême
Présentation de la marque LE PETIT CHARENTAIS
Déposée le 9 mars 1976 par Gessie Publicité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angoulême), la marque française « LE PETIT CHARENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT CHARENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PETIT CHARENTAIS est expirée depuis le 9 mars 1986.
Gessie Publicité a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507